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PLAN LOCAL D'URBANISME

Découvrir le Plan Local d'Urbanisme de Pins-Justaret

Le Conseil Municipal de Pins-Justaret a approuvé le 25 Février 2020 le Plan Local d'Urbanisme (PLU), document d'urbanisme, de planification et d'aménagement fixant les règles générales d'utilisation du territoire de la commune.
La première modification du P.L.U a été approuvée le 09 novembre 2022.

La 1ère modification simplifiée du PLU a été prescrite par arrêté du Maire n° 2024-04-AGP en date du 30 avril 2024

Télécharger le fichier «2024-04-AGP prescrivant la 1ère modification simplifiée du PLU.pdf» (800.7 Ko)

 

Modification N°1 - Approuvée le 09 novembre 2022
opposable et applicable

1. INFORMATIONS JURIDIQUES ET ADMINISTRATIVES

Télécharger le fichier «partie administrative -délibération.pdf» (1.8 Mo)

2. NOTICE EXPLICATIVE

Télécharger le fichier «1_NOTICE EXPLICATIVE (4).pdf» (4.2 Mo)

3. REGLEMENT PIECES GRAPHIQUES

Télécharger le fichier «4_REGLEMENT GRAPHIQUE.pdf» (6.4 Mo)

4. REGLEMENT PIECES ECRITES

Télécharger le fichier «3_REGLEMENT ECRIT.pdf» (9.9 Mo)

5. OAP

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P.L.U (1ère révision) approuvé le 25 février 2020 

1. RAPPORTS DE PRESENTATION

2. PROJET AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE

 

ANNEXES SANITAIRES

SERVITUDES ET CONTRAINTES 


Le PLU opposable est également consultable sur le site https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ . Une fois sur la page d’accueil, saisir le nom de la commune dans le champ de recherche puis naviguez sur le site pour effectuer vos recherches.