Découvrir le Plan Local d'Urbanisme de Pins-Justaret
Le Conseil Municipal de Pins-Justaret a approuvé le 25 Février 2020 le Plan Local d'Urbanisme (PLU), document d'urbanisme, de planification et d'aménagement fixant les règles générales d'utilisation du territoire de la commune. La première modification du P.L.U a été approuvée le 09 novembre 2022. La première modification simplifiée a été approuvée le 15 octobre 2024.
Modification Simplifiée N°1 - Approuvée le 15 octobre 2024
opposable et applicable
1. INFORMATIONS JURIDIQUES ET ADMINISTRATIVES
Télécharger le fichier «0.1_Pieces administratives.pdf»
2. NOTICE EXPLICATIVE
Télécharger le fichier «1_NOTICE EXPLICATIVE 2.pdf»
3. REGLEMENT PIECES GRAPHIQUES
Télécharger le fichier «4_REGLEMENT GRAPHIQUE.pdf»
4. REGLEMENT PIECES ECRITES
Télécharger le fichier " 3_règlement écrit (7)"
5. OAP
Télécharger le fichier «31421_OAP_18_02_1_20241015.pdf»
P.L.U (1ère révision) approuvé le 25 février 2020
1. RAPPORTS DE PRESENTATION
2. PROJET AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
ANNEXES SANITAIRES
-
alimentation en eau potable
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note sur la collecte des déchets
SERVITUDES ET CONTRAINTES
- Liste_Servitudes.pdf
- Plan_Servitudes.pdf
- PPRI règlement lien: Plan de Prévention des Risques
- PPRI_Zonage.pdf
- Classement_Sonore.pdf
- Droit de préemption urbain.pdf